Ce site est la propriété du Groupe Sages,inscrite au registre du commerce et des sociétés.
L’utilisateur reconnaît avoir pris connaissance de la présente notice légale et s’engage à la respecter.
En conformité avec les dispositions de la Loi Informatique, fichiers et libertés du 6 janvier 1978, le traitement automatisé des données nominatives réalisées à partir du site Web www.groupe-sages.com a fait l’objet d’une déclaration auprès de la Commission Nationale de l’Informatique et des Libertés (CNIL).
L’utilisateur est notamment informé que, conformément à l’article 27 de la Loi Informatique, fichiers et libertés du 6 janvier 1978, les informations communiquées par l’utilisateur via les formulaires présents sur le site, sont nécessaires pour répondre à sa demande et sont destinés à l’exploitant du site Web, responsable du traitement, à des fins de gestion administrative et commerciale. Elles pourront, sauf opposition de la part de l’utilisateur concerné, être communiquées à ses partenaires. L’utilisateur est également informé qu’il dispose d’un droit d’accès et de rectification portant sur les données le concernant en écrivant à l’exploitant du site Web dont l’adresse est la suivante :Groupe SAGES 235 rue des Portes Domitiennes 34740 VENDARGUES.
L’utilisateur du site Web www.informatique-system.com reconnait avoir vérifié que la configuration informatique utilisée ne contient aucun virus et qu’elle est en parfait état de fonctionnement.
L’utilisateur reconnait avoir été informé que le site web www.groupe-sages.fr est accessible 24 heures/24 heures et 7 jours/7 jours, à l’exception des cas de force majeure, difficultés informatiques, difficultés liées à la structure des réseaux de télécommunications ou difficultés techniques.
Pour des raisons de maintenance, le Groupe Sages pourra interrompre l’accès à son site et s’efforcera d’en avertir préalablement les utilisateurs.
Le Groupe Sages met tout en œuvre pour offrir aux utilisateurs des informations et/ou des outils disponibles et vérifiés, mais ne saurait être tenue pour responsable des erreurs, d’une absence de disponibilité des informations et/ou de la présence de virus sur son site.
La structure générale, ainsi que les textes, images animées ou non et tous les autres éléments composant ce site Web et notamment les services et produits sont la propriété exclusive du Groupe Sages et/ou des éléments sur lesquels la société Sages dispose de droits notamment d’exploitation permettant leur diffusion et communication.
En conséquence, toute reproduction de ces éléments est formellement interdite sauf dispositions expresses contraires indiquées sur le site et autorisant la reproduction partielle de certains éléments. Cette représentation ou reproduction, par quelque procédé que ce soit, constitue une contrefaçon sanctionnée par les articles L.335-2 et suivants du Code de la Propriété Intellectuelle.
Tous les noms de produits ou de sociétés mentionnés dans le présent site et n’appartenant pas au Groupe Sages sont des marques déposées par leurs titulaires respectifs.
Enfin, les liens hypertextes mis en place dans le cadre du présent site Web en direction d’autres ressources présentes sur le réseau internet ne sauraient engager la responsabilité du Groupe Sages.
Les utilisateurs et visiteurs du site Web ne peuvent mettre en place un hyperlien en direction de ce site, sans l’autorisation expresse et préalable du Groupe Sages.
Le contenu du site www.groupe-sages.fr est soumis à la loi française, tant en ce qui concerne les règles de fond que les règles de forme.